Déposée le 21 mai 2001 par POUTOUT Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAILCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est POUTOUT Philippe, domicilié(e) BP 7321, 136 Ave Louisville, 34083 Montpellier cdex 4 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Poutout Philippe - France.
La marque RAILCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POUTOUT Philippe - BP 7321, 136 Ave Louisville, 34083 Montpellier cdex 4 - France
Poutout Philippe - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions métalliques ; constructions transportablesmétalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; profilés, baguettes métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : Rayonnages. Etagères, rayonnages d'armoires ou de meubles de rangement, profilés (partie de meubles).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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